Réunion du Conseil Municipal

Jeudi 29 septembre 2022

à 20h30 à la salle du Conseil Municipal en mairie

 

Ordre du jour

-          Modification du régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)

-          Mise en place d’une participation à la protection sociale complémentaire

-          Redevance d’occupation du domaine public pour les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité

-          Contrat de maintenance d’une installation campanaire

-          Contrat pour la téléphonie de la mairie

-          Nomination d’un correspondant incendie et secours

-          Mise en place de la nomenclature M 57 à compter du 1er janvier 2023

-          Versement d’une subvention d’investissement au SIVOS pour la réfection des sanitaires de l’école « Perle d’eau »

-          Décision modificative n°2

-          Travaux de bâtiments : demande de subvention ACTIV 3 auprès du Conseil Départemental de la Vienne -          Mise en place de réserves incendie dans les villages : demande de subvention au titre de ACTIV 3 - 2022

-          Questions diverses


Liste des délibérations prises lors de la dernière réunion du Conseil Municipal


Comptes rendus des réunions de conseil municipal

Vous avez la possibilité de télécharger l'ensemble des comptes rendus de séances des conseils municipaux.

Si vous ne disposez pas d'Acrobat Reader, vous pouvez vous le procurer en suivant ce lien. 

Année 2022

Année 2021

Année 2020

Année 2019


Fiscalité directe locale 2019

 

Le Tableau-affiche n°1288M, transmis par le Centre des Finances Publiques, est destiné à être affiché en mairie, pour l'information du public.