Réunion du Conseil Municipal

Le Mardi 23 Février 2021

 

à 20 h 30

 

à la Salle des Fêtes en raison des mesures sanitaires liées à la COVID-19.

 

Le public n’est pas autorisé à assister à la séance du Conseil Municipal (loi n°2020-1379 du 14 Novembre 2020 prorogeant l’état d’urgence sanitaire) mais une télétransmission en direct des débats se fera par l’intermédiaire du site internet de la commune : www.celle-levescault.fr

 

 

Ordre du jour :

 

-        Vote du Compte administratif 2020

 

-        Approbation du Compte de Gestion 2020 du Receveur Municipal

 

-        Affectation des résultats 2020

 

-        Projet Lotissement « Les Grands Champs » : présentation et adoption du projet

 

-       Projet de lotissement « les Grands Champs » : contrats pour la maîtrise d’œuvre, le permis d’aménager et le bornage

 

-        Création d’un budget annexe Lotissement « Les Grands Champs »

 

-      Aménagement du lotissement « Les Grands Champs » : demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local de droit commun (DSIL)

 

-        Délibération portant désaffectation et aliénation de chemins et de parties de de chemins ruraux après enquête publique

 

-        Bornage des chemins dans le cadre de l’aliénation de chemins ou de parties de chemins ruraux

 

-        Chemins ruraux : Acquisition des parcelles cadastrées C 892 et 894

 

-        Restauration de l’église Saint-Etienne – Phase 2 : annulation du lot 1 de la tranche optionnelle

 

-       Restauration de l’Eglise Saint-Etienne – Phase 2 : avenants au marché pour les lots 1, 2 et 3 de la tranche ferme

 

-       Restauration de l’Eglise Saint-Etienne : engagement dans la phase 3 des travaux et demandes de subventions auprès de la DRAC, du Conseil Régional Nouvelle Aquitaine, du Conseil Département de la Vienne et au titre de la DSIL

 

-       Cession de la parcelle ZE 11

 

-      Convention avec le SIVOS du Pays Mélusin pour la mise à disposition ponctuelle des services techniques pour la maintenance des bâtiments scolaires du SIVOS

 

-       Aménagement de l’aire de loisirs : adoption du projet et demande de subvention au titre de la DETR

 

-      Convention pour la maintenance et le contrôle de la défense incendie

 

-      Délibération relative aux modalités de réalisation des heures supplémentaires et complémentaires

 

-      Questions diverses 

 

 


Comptes rendus des réunions de conseil municipal

Vous avez la possibilité de télécharger l'ensemble des comptes rendus de séances des conseils municipaux.

Si vous ne disposez pas d'Acrobat Reader, vous pouvez vous le procurer en suivant ce lien. 

Année 2020

Année 2019

Année 2018

Année 2017

Année 2016


Fiscalité directe locale 2019

 

Le Tableau-affiche n°1288M, transmis par le Centre des Finances Publiques, est destiné à être affiché en mairie, pour l'information du public.

 


Budget 2018

 

Note de présentation brève et synthétique du budget primitif 2018 : à consulter