Les arrêtés municipaux

2017

01. Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement à Mouillebert pour la Société ANCELIN

02. Arrêté permanent portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Grand Poitiers Communauté d'Agglomération

03. Arrêté portant autorisation de fermeture tardive exceptionnelle d'un débit de boissons pour le restaurant Au Marché Gourmand

04. Arrêté de voirie portant alignement au 8 rue des Prunus

05. Arrêté de voirie portant occupation du domaine public routier par un opérateur de télécommunication

06. Arrêté de voirie : emplacements réservés pour la borne de recharge des véhicules électriques

07. Arrêté de voirie portant permission de voirie pour des travaux au 8 rue des Ecureuils

08. Arrêté de voirie portant réglementation de la circulation rue des Ecureuils

09. Arrêté de voirie portant alignement au 6 Impasse des Tisserands

10. Arrêté de voirie portant certificat de bornage parcelle D59

10b. Arrêté de voirie portant permission de voirie pour des travaux dans la Grand Rue 

11. Arrêté de voirie portant réglementation de la circulation et du stationnement dans la Grand Rue

12. Arrêté de voirie portant certificat de bornage parcelle G699  

13. Arrêté de voirie portant réglementation de la circulation et du stationnement dans la Grand Rue

14. Arrêté de voirie portant réglementation de la circulation rue des Ecureuils à Cellevezais

17. Arrêté portant ouverture d'un débit de boisson temporaire le vendredi 10 mars 

18. Arrêté portant ouverture d'un débit de boisson temporaire le samedi 18 mars

19. Arrêté portant ouverture d'un commerce

20. Arrêté portant alignement rue du Maréchal Ferrant - Le Peux de Brossac

21. Arrêté relatif à la dénomination des voies et places publiques

22. Arrêté prescrivant le numérotage des maisons - Touchaubert

23. Arrêté prescrivant le numérotage des maisons - Montfrault

24. Arrêté prescrivant le numérotage des maisons - La Vende

25. Arrêté prescrivant le numérotage des maisons - Le Coudret / La Chaume

26. Arrêté prescrivant le numérotage des maisons - Chambon

27. Arrêté prescrivant le numérotage des maisons - Chincé

28. Arrêté prescrivant le numérotage des maisons - Pousigny

29. Arrêté prescrivant le numérotage des maisons - Route de Couhé

30. Arrêté portant réglementation de la circulation rue du Moulin de Celle

31. Arrêté portant permission de voirie pour stationnement au nom de la SARL CRV

32. Arrêté portant réglementation de la circulation sur la voie communale n°14

33. Arrêté portant réglementation de la circulation sur la voie communale n°3 

34. Arrêté portant réglementation de la circulation sur le chemin rural n°98

35. Arrêté refusant le transfert de pouvoirs de police administrative spéciale

36. Arrêté de voirie portant autorisation de voirie et réglementation de la circulation rue des Buis

37. Arrêté de voirie portant alignement rue de la Fontaine 

38. Arrêté de voirie portant alignement rue de la Renaudette

39. Arrêté portant ouverture d'un débit de boisson temporaire pour le 5 mai

40. Arrêté portant ouverture d'un débit de boisson temporaire pour le 2 juin

41. Arrêté portant ouverture d'un débit de boisson temporaire pour le 25 juin

42. Arrêté portant ouverture d'un débit de boisson temporaire pour le 30 juin

43. Arrêté portant ouverture d'un débit de boisson temporaire pour le 1er juillet

44. Arrêté portant réglementation de la circulation rue du Moulin de Celle

45. Arrêté portant permission de voirie pour des travaux sur l'immeuble cadastré B 586 dans la Grand'Rue

46. Arrêté portant réglementation de la circulation dans la Grand'Rue

47. Arrêté portant prorogation de l'arrêté 2017/46

48. Arrêté de voirie portant réglementation de la circulation rue des Ecureuils à Cellevezais

49. Arrêté portant réglementation de la circulation à La Corberaie pour les travaux d'enfouissement des réseaux

50. Arrêté portant réglementation de la circulation au Terrier, La Martinière, Pizais pour les travaux d'enfouissement des réseaux

51. Arrêté portant réglementation de la circulation à Pizais, La Livraie pour les travaux d'enfouissement des réseaux

52. Arrêté portant réglementation de la circulation à Touchaubert pour les travaux d'enfouissement des réseaux

53. Arrêté portant réglementation de la circulation rue St Macou

54. Arrêté de voirie portant alignement au lieu-dit La Petite Féole

55. Arrêté portant réglementation de la circulation rue du Moulin de Celle

56. Arrêté de voirie portant alignement au lieu-dit Chambon

57. Arrêté portant ouverture d'un débit de boisson pour le 15 août 2017

58. Arrêté portant ouverture d'un débit de boisson pour le 19 août 2017

59. Arrêté portant réglementation de la circulation à La Vende pour la fête du 15 août 

60. Arrêté portant réglementation de la circulation dans la Grand'Rue pour le 6 juillet 2017

61. Arrêté de voirie portant alignement au lieu-dit Malvaut

62. Arrêté de voirie portant alignement route de Cellevezais

63. Arrêté portant réglementation de la circulation Rue du Moulin de Celle

64. Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement pour le 29 juillet 2017

65. Arrêté portant réglementation de la circulation Rue St Macou

66. Arrêté portant ouverture d'un débit de boisson pour le 13 août 2017

67. Arrêté portant ouverture d'un débit de boisson pour le 29 juillet 2017

68. Arrêté de voirie portant certificat de bornage au lieu-dit La Petite Féole

69. Arrêté de voirie portant certificat de bornage au lieu-dit Le Pré

70. Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement à Comblé

71. Arrêté de voirie portant alignement Route de Choué à Touchaubert

72. Arrêté de voirie portant alignement Route du Paradis à Comblé

73. Arrêté de délégation de fonction à M. PEGUIN Francis, 3ème Adjoint au Maire

74. Arrêté portant permis de stationnement pour des travaux au 1 Grand'Rue

74 bis. Arrêté portant réglementation de la circulation pour un déménagement rue de l'Orme

75. Arrêté portant permission de voirie au lieu-dit La Petite Féole

76. Arrêté portant réglementation de la circulation à Pousigny

77. Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement sur les CR 22 et 23

78. Arrêté portant ouverture d'un débit de boisson temporaire pour le 7 octobre 2017

79. Arrêté portant ouverture d'un débit de boisson temporaire pour le 22 septembre 2017

80. Arrêté portant réglementation de la circulation sur la RD96 au hameau de Comblé

81. Arrêté portant permission de voirie 

82. Arrêté portant réglementation de la circulation sur un chemin rural

83. Arrêté portant permission de voirie

84. Arrêté portant réglementation de la circulation sur un chemin rural

85. Arrêté portant permission de voirie

86. Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement

87. Arrêté portant permission de voirie

88. Arrêté portant réglementation de la circulation sur un chemin rural

89. Arrêté portant permission de voirie

90. Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement

91. Arrêté portant permission de voirie

92. Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement

93. Arrêté portant permission de voirie

94. Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement

95. Arrêté portant permission de voirie

96. Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement

97. Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement pour la manifestation du 20 octobre 2017

98. Arrêté portant autorisation de fermeture tardive exceptionnelle d'un débit de boissons

99. Arrêté de délégation dans les fonctions d'officier d'état civil à Mme BATHAIL Valérie, Rédacteur Territorial

100. Arrêté de délégation dans les fonctions d'officier d'état civil à Mme BARRAULT Nathalie, Attaché Territorial

101. Arrêté portant réglementation de la circulation Rue St Macou

102. Arrêté de voirie portant alignement route de Choué

103. Arrêté portant réglementation de la circulation dans la Grand'Rue en raison de travaux

104. Arrêté de voirie portant alignement 7 rue des Tilleuls

105. Arrêté de voirie portant certificat de bornage au lieu-dit Le Pré

106. Arrêté portant réglementation de la circulation rue du Moulin de Celle

107. Arrêté de voirie portant permis de stationnement

108. Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement rue de l'Orme

109. Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement rue de l'Orme - prorogation


2016