Les arrêtés municipaux

année en cours

ATC-0047 : Chambon - Changement de poteau téléphonique

ATC-0046 : Vaugeton - Changement de poteaux téléphoniques

ATC-0045 : Travaux carrefour Comblé/Montfrault

ATC-0044 : fermeture route reliant la RD 742 à la RD7 en passant par Pousigny

ATC-0043 : élagage grande hauteur rue des Prunus

ATC-0042 : stationnement interdit sur parking boulangerie le 8 novembre

PS-2202 : Permission de stationnement sur parking boulangerie à l'entreprise BNT

ATC-0041 : circulation rue du Château d'Eau à Touchaubert

ATC-0040 : élagage grande hauteur Grand'rue

ATC-0039 : élagage grande hauteur rue des Prunus

ATC-0038 : circulation rue des Bergeottes

ATC-0037 : circulation Le Terrier

ATC-0036 : circulation rue de la Vallée

ATC-0035 : circulation Les Forges

ATC-0034 : circulation Route du Paradis

ATC-0033 : circulation Mouillebert

ATC-0032 : circulation rue de la Longève

ATC-0031 : circulation Route du Paradis

ATC-0030 : circulation Chemin du Grand Chêne

48 : alignement Route du Paradis

ATC-0029 : circulation chemin de Sainfoin

ATC-0028  : réglementant la circulation au lieu-dit La Reliette pendant les travaux d'enfouissement du réseau électrique

47 : ouverture débit de boisson pour le 6 octobre

46 : portant alignement Impasse de la Rochellerie

ATC-0027 : réglementation circulation sur la VC 5 à hauteur d'EUROFINS CEREP

45 : portant alignement rue de la Belette à Chambon

44 : portant alignement 10 rue des Erables

43 : portant alignement 2 et 2 bis rue des Chênes

ATC-0026 : réglementation circulation sur la VC 5 à hauteur intersection VC 10

PAT-0025 : prorogation de l'arrêté ATC-0024

42 : délégation temporaire de fonction d'Officier d'Etat Civil

41 : fermeture de l'église St Etienne au public

ATC-0024 : réglementation circulation sur trajet transport scolaire chantier mobile élagage

ATC-0022 : réglementation circulation sur la VC6

ATC-0021 : réglementation circulation au Coudret

ATC-0020 : réglementation circulation sur la VC4

ATC-0019 : réglementation circulation sur la VC1

ATC-0018 : réglementation circulation rue de la Véronique

ATC-0017 : réglementation circulation rue des Ancolies à Pousigny

ATC-0016 : réglementation circulation sur la VC6

ATC-0015 : réglementation circulation à La Vende pour le 15 août

38 : ouverture d'un débit de boisson temporaire pour le 18 août

37 : ouverture d'un débit de boisson temporaire pour le 15 août

ATC-0014 : Réglementation de la circulation au lieu-dit La Parenterie

36 : délégation temporaire de fonction d'Officier d'Etat Civil

ATC -0013 : Réglementation stationnement et circulation pour le 13 juillet

ATC-0011 : Réglementation stationnement et circulation pour le 7 juillet 

35 : portant alignement au 12 route du Paradis 

ATC-0010 : Réglementation stationnement et circulation pour le spectacle des arts du feu du 29 juin

PAT-0009 : prorogation de l'arrêté ATC-0005

ATC-008 : réglementation circulation et stationnement dans la Grand'rue pour le 21 juin

ATC-007 : réglementation circulation rue de la Véronique pour le 24 juin

ATC-0006 : Réglementation stationnement et circulation pour le marché des producteurs du 16 juin

34 : portant ouverture d'un débit de boisson pour les 16 et 17 juin 2018

33 : portant ouverture d'un débit de boisson pour le 30 juin 2018

32 : portant ouverture d'un débit de boisson pour le 24 juin 2018

31 : portant ouverture d'un débit de boisson pour le 1er juin 2018

PS-0988 : permis de stationnement échafaudage devant le 4 et 6 rue de la Renaudette

ATC-0004 : Réglementation du stationnement et de la circulation au 4 et 6 rue de la Renaudette

ATC-0005 : Réglementation du stationnement et de la circulation Route Forestière des Grandes Croisées

30 : permission de voirie pour travaux Route Forestière des Grandes Croisées

29 : Arrêté fixant le nombre d'autorisation de stationnement de taxi sur la commune

28 : Permis de détention d'un chien de 1ère ou 2ème catégorie 

27 : Travaux d'aménagement de voirie et d'entretien de l'espace public du 29/01/18 au 31/12/18

26 : Arrêté portant retrait des chiens détenus par Mme TEKFAK

25 : Arrêté de voirie portant alignement rue de la Longève 

24 : Réglementation de la circulation et du stationnement rue de Chincé pendant travaux

23 : Réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Renaudette pendant travaux

22 : Permis de stationnement devant le 1 bis rue de Chincé

ATC -0003 : Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation et du stationnement sur la VC 9 

PS-0790 : Permis de stationnement devant le 8 rue de la Renaudette

21 : Débit de boisson temporaire pour le 28 avril 2018

20 : Certificat de bornage parcelle H 486, 588, 595

19 : Certificat de bornage parcelle H 371

18 : Modification des limites de l'agglomération au hameau de Comblé sur la Route Départementale 86

17 : Débit de boisson temporaire pour le 24 mars 2018

ATC-0002 : Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation et du stationnement dans le cadre du 20ème Rallye du Clain le 3 juin 2018

16 : Travaux d'entretien et de maintenance des réseaux électriques année 2018

15 : Travaux d'entretien et de maintenance des réseaux d'eau potable, eaux usées année 2018

14 : Ouverture d'un débit de boisson temporaire pour le 9 mars

ATC-0001 : Réglementation de la circulation au lieu-dit Vaugeton dans le cadre de travaux

13 : Prorogation de l'arrêté 2017/96 du 02/12/2017

12 : Prorogation de l'arrêté 2017/94 du 02/10/2017

11 : Prorogation de l'arrêté 2017/92 du 02/10/2017

10 : Prorogation de l'arrêté 2017/90 du 02/10/2017

09 : Prorogation de l'arrêté 2017/88 du 29/09/2017

08 : Prorogation de l'arrêté 2017/86 du 02/10/2017

07 : Prorogation de l'arrêté 2017/84 du 29/09/2017

06 : Prorogation de l'arrêté 2017/82 du 29/09/2017

05 : Réalisation des travaux connexes : fermeture de chemins ruraux et voies communales

04 : Autorisation pour l'année 2018 à Grand Poitiers pour intervention sur le domaine de la voirie

03 : Travaux au lieu-dit Le Pré 

02 : Travaux route de Choué à Touchaubert 

01- Arrêté portant réglementation de la circulation sur un chemin rural : travaux enfouissement réseau électrique