Les arrêtés municipaux
année en cours
ATC-0047 : Chambon - Changement de poteau téléphonique
ATC-0046 : Vaugeton - Changement de poteaux téléphoniques
ATC-0045 : Travaux carrefour Comblé/Montfrault
ATC-0044 : fermeture route reliant la RD 742 à la RD7 en passant par Pousigny
ATC-0043 : élagage grande hauteur rue des Prunus
ATC-0042 : stationnement interdit sur parking boulangerie le 8 novembre
PS-2202 : Permission de stationnement sur parking boulangerie à l'entreprise BNT
ATC-0041 : circulation rue du Château d'Eau à Touchaubert
ATC-0040 : élagage grande hauteur Grand'rue
ATC-0039 : élagage grande hauteur rue des Prunus
ATC-0038 : circulation rue des Bergeottes
ATC-0037 : circulation Le Terrier
ATC-0036 : circulation rue de la Vallée
ATC-0035 : circulation Les Forges
ATC-0034 : circulation Route du Paradis
ATC-0033 : circulation Mouillebert
ATC-0032 : circulation rue de la Longève
ATC-0031 : circulation Route du Paradis
ATC-0030 : circulation Chemin du Grand Chêne
48 : alignement Route du Paradis
ATC-0029 : circulation chemin de Sainfoin
47 : ouverture débit de boisson pour le 6 octobre
46 : portant alignement Impasse de la Rochellerie
ATC-0027 : réglementation circulation sur la VC 5 à hauteur d'EUROFINS CEREP
45 : portant alignement rue de la Belette à Chambon
44 : portant alignement 10 rue des Erables
43 : portant alignement 2 et 2 bis rue des Chênes
ATC-0026 : réglementation circulation sur la VC 5 à hauteur intersection VC 10
PAT-0025 : prorogation de l'arrêté ATC-0024
42 : délégation temporaire de fonction d'Officier d'Etat Civil
41 : fermeture de l'église St Etienne au public
ATC-0024 : réglementation circulation sur trajet transport scolaire chantier mobile élagage
ATC-0022 : réglementation circulation sur la VC6
ATC-0021 : réglementation circulation au Coudret
ATC-0020 : réglementation circulation sur la VC4
ATC-0019 : réglementation circulation sur la VC1
ATC-0018 : réglementation circulation rue de la Véronique
ATC-0017 : réglementation circulation rue des Ancolies à Pousigny
ATC-0016 : réglementation circulation sur la VC6
ATC-0015 : réglementation circulation à La Vende pour le 15 août
38 : ouverture d'un débit de boisson temporaire pour le 18 août
37 : ouverture d'un débit de boisson temporaire pour le 15 août
ATC-0014 : Réglementation de la circulation au lieu-dit La Parenterie
36 : délégation temporaire de fonction d'Officier d'Etat Civil
ATC -0013 : Réglementation stationnement et circulation pour le 13 juillet
ATC-0011 : Réglementation stationnement et circulation pour le 7 juillet
35 : portant alignement au 12 route du Paradis
ATC-0010 : Réglementation stationnement et circulation pour le spectacle des arts du feu du 29 juin
PAT-0009 : prorogation de l'arrêté ATC-0005
ATC-008 : réglementation circulation et stationnement dans la Grand'rue pour le 21 juin
ATC-007 : réglementation circulation rue de la Véronique pour le 24 juin
ATC-0006 : Réglementation stationnement et circulation pour le marché des producteurs du 16 juin
34 : portant ouverture d'un débit de boisson pour les 16 et 17 juin 2018
33 : portant ouverture d'un débit de boisson pour le 30 juin 2018
32 : portant ouverture d'un débit de boisson pour le 24 juin 2018
31 : portant ouverture d'un débit de boisson pour le 1er juin 2018
PS-0988 : permis de stationnement échafaudage devant le 4 et 6 rue de la Renaudette
ATC-0004 : Réglementation du stationnement et de la circulation au 4 et 6 rue de la Renaudette
ATC-0005 : Réglementation du stationnement et de la circulation Route Forestière des Grandes Croisées
30 : permission de voirie pour travaux Route Forestière des Grandes Croisées
29 : Arrêté fixant le nombre d'autorisation de stationnement de taxi sur la commune
28 : Permis de détention d'un chien de 1ère ou 2ème catégorie
27 : Travaux d'aménagement de voirie et d'entretien de l'espace public du 29/01/18 au 31/12/18
26 : Arrêté portant retrait des chiens détenus par Mme TEKFAK
25 : Arrêté de voirie portant alignement rue de la Longève
24 : Réglementation de la circulation et du stationnement rue de Chincé pendant travaux
23 : Réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Renaudette pendant travaux
22 : Permis de stationnement devant le 1 bis rue de Chincé
ATC -0003 : Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation et du stationnement sur la VC 9
PS-0790 : Permis de stationnement devant le 8 rue de la Renaudette
21 : Débit de boisson temporaire pour le 28 avril 2018
20 : Certificat de bornage parcelle H 486, 588, 595
19 : Certificat de bornage parcelle H 371
18 : Modification des limites de l'agglomération au hameau de Comblé sur la Route Départementale 86
17 : Débit de boisson temporaire pour le 24 mars 2018
16 : Travaux d'entretien et de maintenance des réseaux électriques année 2018
15 : Travaux d'entretien et de maintenance des réseaux d'eau potable, eaux usées année 2018
14 : Ouverture d'un débit de boisson temporaire pour le 9 mars
ATC-0001 : Réglementation de la circulation au lieu-dit Vaugeton dans le cadre de travaux
13 : Prorogation de l'arrêté 2017/96 du 02/12/2017
12 : Prorogation de l'arrêté 2017/94 du 02/10/2017
11 : Prorogation de l'arrêté 2017/92 du 02/10/2017
10 : Prorogation de l'arrêté 2017/90 du 02/10/2017
09 : Prorogation de l'arrêté 2017/88 du 29/09/2017
08 : Prorogation de l'arrêté 2017/86 du 02/10/2017
07 : Prorogation de l'arrêté 2017/84 du 29/09/2017
06 : Prorogation de l'arrêté 2017/82 du 29/09/2017
05 : Réalisation des travaux connexes : fermeture de chemins ruraux et voies communales
04 : Autorisation pour l'année 2018 à Grand Poitiers pour intervention sur le domaine de la voirie
03 : Travaux au lieu-dit Le Pré