Les arrêtés municipaux
2017
03. Arrêté portant autorisation de fermeture tardive exceptionnelle d'un débit de boissons pour le restaurant Au Marché Gourmand
04. Arrêté de voirie portant alignement au 8 rue des Prunus
05. Arrêté de voirie portant occupation du domaine public routier par un opérateur de télécommunication
06. Arrêté de voirie : emplacements réservés pour la borne de recharge des véhicules électriques
07. Arrêté de voirie portant permission de voirie pour des travaux au 8 rue des Ecureuils
08. Arrêté de voirie portant réglementation de la circulation rue des Ecureuils
09. Arrêté de voirie portant alignement au 6 Impasse des Tisserands
10. Arrêté de voirie portant certificat de bornage parcelle D59
10b. Arrêté de voirie portant permission de voirie pour des travaux dans la Grand Rue
11. Arrêté de voirie portant réglementation de la circulation et du stationnement dans la Grand Rue
12. Arrêté de voirie portant certificat de bornage parcelle G699
13. Arrêté de voirie portant réglementation de la circulation et du stationnement dans la Grand Rue
14. Arrêté de voirie portant réglementation de la circulation rue des Ecureuils à Cellevezais
17. Arrêté portant ouverture d'un débit de boisson temporaire le vendredi 10 mars
18. Arrêté portant ouverture d'un débit de boisson temporaire le samedi 18 mars
19. Arrêté portant ouverture d'un commerce
20. Arrêté portant alignement rue du Maréchal Ferrant - Le Peux de Brossac
21. Arrêté relatif à la dénomination des voies et places publiques
22. Arrêté prescrivant le numérotage des maisons - Touchaubert
23. Arrêté prescrivant le numérotage des maisons - Montfrault
24. Arrêté prescrivant le numérotage des maisons - La Vende
25. Arrêté prescrivant le numérotage des maisons - Le Coudret / La Chaume
26. Arrêté prescrivant le numérotage des maisons - Chambon
27. Arrêté prescrivant le numérotage des maisons - Chincé
28. Arrêté prescrivant le numérotage des maisons - Pousigny
29. Arrêté prescrivant le numérotage des maisons - Route de Couhé
30. Arrêté portant réglementation de la circulation rue du Moulin de Celle
31. Arrêté portant permission de voirie pour stationnement au nom de la SARL CRV
32. Arrêté portant réglementation de la circulation sur la voie communale n°14
33. Arrêté portant réglementation de la circulation sur la voie communale n°3
34. Arrêté portant réglementation de la circulation sur le chemin rural n°98
35. Arrêté refusant le transfert de pouvoirs de police administrative spéciale
36. Arrêté de voirie portant autorisation de voirie et réglementation de la circulation rue des Buis
37. Arrêté de voirie portant alignement rue de la Fontaine
38. Arrêté de voirie portant alignement rue de la Renaudette
39. Arrêté portant ouverture d'un débit de boisson temporaire pour le 5 mai
40. Arrêté portant ouverture d'un débit de boisson temporaire pour le 2 juin
41. Arrêté portant ouverture d'un débit de boisson temporaire pour le 25 juin
42. Arrêté portant ouverture d'un débit de boisson temporaire pour le 30 juin
43. Arrêté portant ouverture d'un débit de boisson temporaire pour le 1er juillet
44. Arrêté portant réglementation de la circulation rue du Moulin de Celle
45. Arrêté portant permission de voirie pour des travaux sur l'immeuble cadastré B 586 dans la Grand'Rue
46. Arrêté portant réglementation de la circulation dans la Grand'Rue
47. Arrêté portant prorogation de l'arrêté 2017/46
48. Arrêté de voirie portant réglementation de la circulation rue des Ecureuils à Cellevezais
53. Arrêté portant réglementation de la circulation rue St Macou
54. Arrêté de voirie portant alignement au lieu-dit La Petite Féole
55. Arrêté portant réglementation de la circulation rue du Moulin de Celle
56. Arrêté de voirie portant alignement au lieu-dit Chambon
57. Arrêté portant ouverture d'un débit de boisson pour le 15 août 2017
58. Arrêté portant ouverture d'un débit de boisson pour le 19 août 2017
59. Arrêté portant réglementation de la circulation à La Vende pour la fête du 15 août
60. Arrêté portant réglementation de la circulation dans la Grand'Rue pour le 6 juillet 2017
61. Arrêté de voirie portant alignement au lieu-dit Malvaut
62. Arrêté de voirie portant alignement route de Cellevezais
63. Arrêté portant réglementation de la circulation Rue du Moulin de Celle
64. Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement pour le 29 juillet 2017
65. Arrêté portant réglementation de la circulation Rue St Macou
66. Arrêté portant ouverture d'un débit de boisson pour le 13 août 2017
67. Arrêté portant ouverture d'un débit de boisson pour le 29 juillet 2017
68. Arrêté de voirie portant certificat de bornage au lieu-dit La Petite Féole
69. Arrêté de voirie portant certificat de bornage au lieu-dit Le Pré
70. Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement à Comblé
71. Arrêté de voirie portant alignement Route de Choué à Touchaubert
72. Arrêté de voirie portant alignement Route du Paradis à Comblé
73. Arrêté de délégation de fonction à M. PEGUIN Francis, 3ème Adjoint au Maire
74. Arrêté portant permis de stationnement pour des travaux au 1 Grand'Rue
74 bis. Arrêté portant réglementation de la circulation pour un déménagement rue de l'Orme
75. Arrêté portant permission de voirie au lieu-dit La Petite Féole
76. Arrêté portant réglementation de la circulation à Pousigny
77. Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement sur les CR 22 et 23
78. Arrêté portant ouverture d'un débit de boisson temporaire pour le 7 octobre 2017
2016
- Emplacements réservés aux personnes à mobilité réduite sur le parking de la salle des fêtes
- Circulation et stationnement Grand' Rue
- Modification des limites de l'agglomération rue de Chincé
- Mise en place de ralentisseurs rue du Moulin de Celle
-
Instauration d'un sens unique rue de l'Orme
- Mise en place de ralentisseurs rue de La Fontaine